Déposée le 11 février 1999 par la Société Anonyme (SA) COLYRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EMMANUEL PETIT 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLYRE domicilié(e) 1743 Villarsel le Gibloux, Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.
La marque EMMANUEL PETIT 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774541.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLYRE S.A., société de droit suisse - 1743 Villarsel le Gibloux, Suisse - Suisse
CABINET BONNÉTAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Confiserie, chocolat, bonbons, bonbons au chocolat, bonbons au chocolat fourrés, bonbons fourrés, bonbons fourrés au chocolat, bonbons fourrés aux fruits, bonbons à la menthe, pastilles (confiserie), caramels (confiserie), réglisse (confiserie), dragées et pralines (confiserie), nougats (confiserie), guimauve (confiserie), pâtes de fruits (confiserie) ; pâte d'amandes, confiserie à base d'amandes, anis (grains), gommes à mâcher non à usage médical.
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